Mentions légales

Les informations suivantes définissent les termes et conditions d’utilisation de ce site Internet. Veuillez les lire avec attention avant de parcourir le site :

 

A. Informations légales

Le présent site Internet (www.ordiservices-dijon.fr) est fourni et exploité par la société ORDIServices, SARL au capital de 1.000 € et immatriculé au RCS de Dijon sous le N° 524 800 687 .

Siège social: 35 rue Guillaume Tell 21000 DIJON

Numéro de TVA: FR 20 524 800 687

Numéro d'appel: 03.80.56.44.32 du lundi au samedi matin de 9h30 à 12h30 et de 14h à 18h00

Courrier électronique, utilisez le formulaire 

 

Directeur de la publication du site: Philippe RIGOULOT

Hébergement:

Celeonet SARL 55 rue Boissonade 75014 PARIS

 Jimdo GmbH Stresemannstr.375 22761 Hamburg Germany

En consultant ce site vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-dessous.

La société ORDIServices  se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.

 

B. Propriété intellectuelle

Tous les éléments figurant sur ce site, (textes, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété exclusive de la Société ORDIServices ou celle de tiers ayant autorisé leur utilisation. Ils sont protégés par des droits de Propriété Intellectuelle. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne pas de droit de reproduction ou de représentation, totale ou partielle de ce site ou de tout ou partie de ses éléments. Seule l’utilisation pour un usage strictement privé sera tolérée, sous réserve des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques et logos de la Société ORDIServices et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. En vertu des articles L. 713-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, sont interdites, sauf autorisation expresse de leurs titulaires, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute modification ou suppression de ces marques.

L’établissement de liens vers une ou plusieurs pages du présent site nécessite l’accord préalable du directeur de publication. Tout lien qui n’aura pas été préalablement autorisé devra être retiré sur simple demande de la Société ORDIServices.